Le présent document constitue les mentions légales régissant l’utilisation de la Plateforme Le Pole HUB (ci-après dénommée “la Plateforme”). Veuillez lire attentivement ces mentions légales avant d’utiliser la Plateforme. En accédant et en utilisant la Plateforme, vous acceptez d’être lié par ces mentions légales.
Éditeur de la Plateforme
La Plateforme Le Pole HUB est éditée par Boost My Com, une entreprise individuelle domiciliée Montée de Tamuzière 38260 SAINT HILAIRE DE LA CÔTE. Immatriculé au RCS de Grenoble, numéro SIRET : 50474914400045. Pour toute question ou demande concernant la Plateforme, vous pouvez nous contacter à contact@lepolehub.com ou par courrier à l’adresse susmentionnée.
Hébergement de la Plateforme
La Plateforme est hébergée par Planethosteur. L’hébergeur assure la disponibilité et la sécurité de la Plateforme.
Propriété intellectuelle
La Plateforme, y compris son contenu, sa structure, ses logos, ses marques et tout autre élément qui lui est associé, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à la Plateforme sont réservés. Toute utilisation, reproduction ou distribution non autorisée de la Plateforme ou de son contenu constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et est passible de sanctions légales.
Responsabilité
Nous nous efforçons de maintenir la Plateforme à jour et accessible, mais nous ne pouvons garantir ni son fonctionnement ininterrompu, ni son accessibilité permanente. Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de la Plateforme. La Plateforme contient des liens vers des sites tiers. Nous n’exerçons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur exactitude, leur légalité ou leur disponibilité.
Données personnelles
Les informations collectées sur notre site internet sont traitées de manière confidentielle et sont exclusivement réservées à un usage interne par Le Pole HUB, en tant que responsable du traitement des données. Elles sont conservées pendant une période maximale de 3 ans et ne seront en aucun cas divulguées ou transférées à des tiers. Notre site se conforme au Règlement relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données du 27 avril 2016. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation du traitement et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant notre Service Informatique à l’adresse suivante : contact@lepolehub.com.
Modifications des mentions légales
Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur la Plateforme. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces mentions légales afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions sont régies par les lois de France. Tout litige découlant de ces mentions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Grenoble. En utilisant la Plateforme Le Pole HUB, vous acceptez pleinement et sans réserve ces mentions légales.